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Directives

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  • Directives

    En qualité d’autorité de surveillance ou en se basant sur un mandat précisé dans une ordonnance, l’IFSN émet des directives. Celles-ci sont des instruments d’exécution qui précisent les exigences légales et facilitent une pratique uniformisée de la surveillance. Elles concrétisent en outre l’état actuel des sciences et de la technique. L’IFSN peut dans un cas…

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    Contenus, News

    Consultation publique de la révision de la directive ENSI-A06

    L’IFSN ouvre la consultation externe sur la révision de la directive ENSI-A06. Cette directive concrétise les exigences relatives aux applications des études probabilistes de sécurité (EPS). La consultation dure jusqu’au 30 avril 2024.

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    Contenus, News

    Consultation publique sur la nouvelle édition de la directive ENSI-B09

    L’actuelle directive ENSI-B09 « Détermination et enregistrement des doses des personnes professionnellement exposées aux radiations » doit être remplacée par une nouvelle édition. L’IFSN a ouvert la consultation publique sur le projet. La consultation dure jusqu’au 19 avril 2024.

  • Organisation d’installations nucléaires

    IFSN-G07 L’édition de novembre 2023 de la directive IFSN-G07 remplace l’édition de juillet 2013. Elle met en œuvre les exigences internationales harmonisées, actuellement en vigueur, pour l’organisation des installations nucléaires. En outre, la nouvelle édition pose des exigences concernant la capacité d’une organisation à s’adapter à des conditions internes et externes changeantes. Elle contient en…

  • Contenus, News

    L’IFSN actualise la directive ENSI-G07 sur l’organisation des installations nucléaires

    L’IFSN fait entrer en vigueur la nouvelle édition de la directive ENSI-G07 « Organisation des installations nucléaires ». Le champ d’application est étendu à toutes leurs étapes de vie, de l’autorisation générale à la désaffectation.

  • Contenus, News

    Obligation de notification des installations nucléaires: révision de la directive ENSI-B03

    L’IFSN a révisé ponctuellement la directive ENSI-B03 « Notifications des installations nucléaires » et vient de la publier.

  • Contenus, News

    Consultation publique sur le projet de nouvelle directive ENSI-G18

    Dans la directive ENSI-G18, l’IFSN redéfinit les exigences en matière de protection contre les incendies dans les installations nucléaires. Cette directive remplacera la directive HSK-R-50. La consultation sur le projet est publique et dure jusqu’au 31 mars 2023.

  • Contenus, News

    L’IFSN publie la nouvelle directive ENSI-B08

    L’IFSN met en vigueur la directive ENSI-B08 «Récipients et conduites classés pour la sécurité: contrôles périodiques non destructifs ». Cette directive remplace les directives correspondantes de l’inspection nucléaire de l’ASIT.

  • Contenus, News

    L’IFSN actualise la directive ENSI-G09 portant sur la documentation des installations nucléaires

    L’IFSN met en vigueur la nouvelle édition de la directive ENSI-G09 « Documentation de construction et d’exploitation ». Pour la première fois, les obligations relatives à la conservation de la documentation et à la remise de la documentation après la fin de la désaffectation y sont précisées.