Conformément à la loi sur l’énergie nucléaire, le détenteur d’une autorisation d’exploiter une centrale nucléaire doit procéder périodiquement à une vérification approfondie de la sécurité des installations, c’est-à-dire à un réexamen périodique de sécurité (RPS) ainsi que fournir un justificatif de sécurité pour l’exploitation à long terme à la fin de la quatrième décennie d’exploitation. L’ordonnance sur l’énergie nucléaire concrétise le contenu du RPS et le justificatif de sécurité pour l’exploitation à long terme.
L’objectif du RPS et du justificatif de sécurité pour l’exploitation à long terme est l’évaluation globale de sécurité technique de la centrale nucléaire. Selon l’ordonnance sur l’énergie nucléaire, celle-ci doit être effectuée au moins tous les dix ans par le détenteur d’une autorisation d’exploiter. Il convient d’évaluer l’expérience d’exploitation spécifique à la centrale nucléaire acquise au cours des dix dernières années et de la comparer à l’expérience significative acquise auprès d’autres centrales. Le réexamen approfondi de l’organisation et de son système de gestion ainsi que des processus de vieillissement techniques et technologiques pour les composants importants en termes de sécurité et les résultats d’analyses de sécurité déterministes et probabilistes tenant compte des hypothèses de risque actuelles donnent des indications importantes sur la sécurité de la centrale nucléaire et permettent de faire des prévisions sur l’état de sécurité futur.
Le justificatif de sécurité pour l’exploitation à long terme doit montrer que l’état de sécurité futur permet un fonctionnement sûr pour la durée d’exploitation prévue, qu’un effectif suffisant est disponible et que la sécurité sera encore améliorée (concept de rééquipement).