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  • Organigramme

    L’IFSN (Inspection fédérale de la sécurité nucléaire) constitue l’autorité de surveillance indépendante de la Confédération pour la sécurité et la sûreté des installations nucléaires de Suisse. L’organisation de l’IFSN est réglée dans la loi sur l’IFSN (LIFSN)). Les organes de l’IFSN sont : Le conseil de l’IFSN est l’organe de surveillance indépendant, stratégique et interne de l’IFSN.…

    Autres publications, Documents, IFSN comme autorité de surveillance, L’IFSN, Organigramme, Organisation
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  • Autres publications, Contenus, Documents, News

    Code de conduite actualisé

    En décembre 2012, le conseil de l’IFSN et la direction de l’IFSN ont adopté un code de conduite. Le code de conduite résume les principes et les règles les plus importants pour les personnes travaillant pour l’IFSN afin de maintenir et de renforcer la bonne réputation, la crédibilité et l’image de l’IFSN. Le code de…

    Autres publications, Charte, Documents, IFSN, IFSN comme employeur, L’IFSN, Organisation
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  • Code de conduite de l’IFSN

    Le code de conduite définit des règles de conduite, notamment en matière de gestion de conflits d’intérêts pouvant survenir en rapport avec l’activité pour l’IFSN. Il s’applique aux membres du conseil de l’IFSN, aux membres de la direction, aux collaboratrices et collaborateurs de l’IFSN fixes ou temporaires.

    Autres publications, Charte, Documents, IFSN, IFSN comme employeur, L’IFSN, Organisation
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  • Country Review Report CNS 2023

    Le rapport est disponible en anglais.

    Autres publications, Conventions internationales, Documents, L’IFSN
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  • Modèle de géodonnées minimal « Plans de zones pour la planification d’urgence »

    Autres publications, Documents, Prévention, Protection en cas d’urgence, Zones de protection d’urgence
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  • Report of the Integrated Regulatory Review Service (IRRS) Mission to Switzerland

    La mission IRRS 2021 a eu lieu en Suisse, du 18 au 29 octobre, pour examiner la surveillance nucléaire. Le rapport est disponible en anglais.

    Autres publications, Conventions internationales, Documents, L’IFSN, Mission IRRS 2021
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  • Brochure « Dépôts géologiques en profondeur – Stocker les déchets radioactifs de manière sûre »

    Basée sur les questions du public, l’IFSN a révisé et complété sa brochure sur la sécurité et la géologie en lien avec la recherche de sites pour le stockage des déchets nucléaires suisses en couches géologiques profondes.

    Autres publications, Déchets radioactifs, Dépôts en couches géologiques profondes, Documents, Stockage en profondeur
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  • Lignes directrices sur le vieillissement pour le stockage intermédiaire à sec

    Les présentes lignes directrices s’appliquent aux conteneurs de transport et de stockage des assemblages combustibles usés et de déchets hautement radioactifs qui sont utilisés pour le stockage intermédiaire à sec.

    Autres publications, Déchets radioactifs, Documents, Stockage intermédiaire
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  • Surveillance des dépôts de stockage en couches géologiques profondes

    Autres publications, Déchets radioactifs, Dépôts en couches géologiques profondes, Documents, Etape 1 du plan sectoriel, Etape 2 du plan sectoriel, Etape 3 du plan sectoriel, Plan sectoriel « Dépôts en couches géologiques profondes », Stockage en profondeur
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